POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE – SITE INTERNET
Dernière mise à jour : Juin 2021
Conformément à la législation sur la protection des données à caractère personnel, notamment, le règlement (EU) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 (“RGPD”) et la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ROIBTEC Inc. s’engage à protéger l’ensemble des informations personnelles collectées et utilisées dans ses traitements.
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont ROIBTEC Inc. utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivant : https://roibtec.com.
Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par ROIBTEC Inc., notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Il convient par conséquent de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.
Le site Internet ROIBTEC.COM contient des liens qui peuvent rediriger vers des pages tiers qui ont leur propre politique de confidentialité et de gestion des cookies. Les politiques de ces tiers doivent être consultée.
1. Introduction
D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site ROIBTEC.COM sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à ROIBTEC Inc.
Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé.
En effet, ROIBTEC Inc. peut être amenée dans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse et/ou coordonnées bancaires.
Conformément à la réglementation applicable, ROIBTEC Inc. vous informe des points suivants :
2. Définitions
Les “destinataires” des données s’entendent des personnes physiques ou morales qui reçoivent communication des données à caractère personnel. Les destinataires des données peuvent donc être aussi bien des membres du personnel que des organismes extérieurs (établissement bancaire, centre des impôts, mutuelle d’entreprise, etc.).
Les “données à caractère personnel” sont définies comme toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable. Est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les “personnes concernées” sont les personnes qui peuvent être identifiées, directement ou indirectement, et dont les données à caractère personnel ont fait l’objet d’une collecte par le responsable du traitement.
Le “responsable du traitement” s’entend de la personne physique ou morale, qui détermine les finalités et les moyens d’un traitement de données à caractère personnel. Il s’agit en pratique de la Société.
Le “sous-traitant” s’entend de toute personne physique ou morale, qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Il s’agit en pratique des prestataires avec lesquels la Société travaille.
Un “traitement de données à caractère personnel” est défini comme toute opération ou ensemble d’opérations, effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés, appliquées à des données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, ainsi que le verrouillage, l’effacement ou la destruction.
Une “violation de données à caractère personnel” s’entend comme une violation de la sécurité entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération, l’accès ou la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées par la Société.
3. Responsable du traitement
Le responsable du traitement de vos données à caractère personnel est la société ROIBTEC Inc., société par actions de droit canadien, immatriculée sous le numéro 118434-6, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2300 Bentall 5, 550 Burrard Street, Vancouver V6C 2B5, BC, Canada.
Les coordonnées téléphoniques et adresse e-mail de la société ROIBTEC Inc. sont les suivantes :
Téléphone: (1) 604-398-3995 / Email : [email protected].
4. Respect des principes applicables
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre par ROIBTEC Inc. sont réalisés conformément aux règles et principes applicables issus notamment du règlement général sur la protection des données ou RGPD et de la loi Informatique et Libertés.
Ainsi, conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :
– Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de leur propriétaire préalablement informé ;
– Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation ;
– Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
– Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée en adéquation avec la finalité poursuivie ;
– Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : ROIBTEC Inc. s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.
5. Traitement des données à caractère personnel
Les données susceptibles d’être recueillies et traitées par ROIBTEC Inc. sont les suivantes :
– Données d’état civil : identité ;
– Données de contact: adresse, code postal, ville, numéro de téléphone (fixe et/ou mobile), adresse email ;
– Données bancaires et de facturation ;
– Données techniques: adresse IP (géolocalisation), type de matériel (ordinateur, tablette…) ou logiciel (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Apple Safari, Google Chrome …), données relatives au compte client.
Les données sont principalement issues de collectes directes par le biais de :
– La navigation Internet sur le site ROIBTEC.COM ;
– Les données saisies à travers notamment les formulaires du site Internet ROIBTEC.COM ;
– Les renseignements fournis par les prospects ou clients lors de la création d’un compte client et du passage d’une commande.
6. Bases juridiques et finalités du traitement
La base légale des traitements opérés est en fonction de :
– Votre consentement ;
– La bonne exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles ;
– Le respect d’une obligation légale ;
– Les intérêts légitimes de ROIBTEC Inc.;
– La constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.
ROIBTEC Inc. demande votre autorisation de transmettre ses communications marketing ou d’accepter l’abonnement à ses newsletters. Vous pouvez en toute liberté vous opposer à ce traitement en vous désinscrivant via un simple clic sur le lien “unsubscribe” ou “désinscription” qui est présent dans les communications de ROIBTEC Inc.
ROIBTEC Inc. est susceptible de traiter vos données à caractère personnel :
– pour des besoins marketing, notamment aux fins de vous fournir les informations relatives à ses produits, offres promotionnelles et à l’envoi de newsletters ;
– aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer son site (notamment par le biais de cookies) et/ou ses produits et services ;
– pour gérer votre espace client et traiter vos commandes.
En tant que de besoin, il est précisé que ROIBTEC Inc. n’entend pas prendre de décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé susceptible de produire des effets juridiques affectant de manière significative la personne concernée. Tout changement à cet égard fera l’objet d’une communication écrite préalable.
De manière générale, si ROIBTEC Inc. souhaite mettre en œuvre un traitement ultérieur des données à caractère personnel pour une finalité autre que celle pour laquelle les données à caractère personnel ont été collectées, elle vous fournira au préalable des informations au sujet de cette autre finalité et toute autre information pertinente.
ROIBTEC Inc. exploite les données à caractère personnel au travers des principaux outils suivants :
– Le présent site sur lequel, dont l’analyse statistique permet son optimisation, qu’elle soit à propos du contenu ou de sa technologie ;
– Des outils de gestion interne ou externe, afin d’administrer les espaces clients et de traiter les commandes.
7. Durées de conservation
ROIBTEC Inc. a établi des règles précises concernant la durée de conservation de vos données à caractère personnel.
Cette durée varie en fonction des différentes contraintes légales et contractuelles qui pèsent sur elle et en fonction de ses besoins. Cette durée peut varier selon la catégorie de données ou traitement concernés ou votre profil.
ROIBTEC Inc. conservera les données pour une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
8. Tableau récapitulatif
9. Destinataires des données à caractère personnel
ROIBTEC Inc. est le principal destinataire de vos données à caractère personnel.
Ces données seront traitées au Canada par l’intermédiaire de son établissement.
Ces données pourront par ailleurs être transférées aux prestataires et sous-traitants de ROIBTEC Inc. à savoir :
– La Société STRIPE – 354 Oyster Point Blvd – South San Francisco – CA94080, USA et la Société PAYPAL – 2211 N 1st Street – San Jose – CA95131, USA, en ce qui concerne les opérations de paiement ;
– La Société Canada Post et ses partenaires, en ce qui concerne les opérations de livraison.
10. Hébergement
Le site ROIBTEC.COM est hébergé au Canada par : DIGITAL OCEAN, 33 Bloor St E 5th Floor, Toronto, ON M4W 3H1
Canada
11. Droits concernant les données à caractère personnel
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants concernant vos données à caractère personnel, que vous pouvez exercer en écrivant à l’une des adresses mentionnées à l’article 12.
Il s’agit de droits individuels qui ne peuvent être exercés que par vous et en lien avec vos propres données à caractère personnel.
ROIBTEC Inc. s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition ou de gestion des données en cas de décès ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.
• Droit d’accès et de communication
Vous avez la faculté de demander une copie des données à caractère personnel que ROIBTEC Inc. détient à votre sujet, à l’exception des cas où la divulgation de ces données viendrait à violer la vie privée d’une autre personne ou si une exemption venait à s’appliquer.
ROIBTEC Inc. vous informe qu’elle sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement infondées ou excessives (par exemple, de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).
• Droit de rectification
Au titre de ce droit, vous avez le droit de demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
En cas de demande de rectification, celle-ci sera transmise au service concerné et ROIBTEC Inc. vous informera, le cas échéant, que cette rectification a été faite.
• Droit à l’effacement
Vous avez également la faculté de nous contacter à tout moment pour nous demander d’effacer vos données à caractère personnel que nous détenons.
Toute demande d’effacement des données sera étudiée afin de déterminer s’il convient ou non de réaliser cet effacement. Le droit à l’effacement ne sera pas applicable dans le cas où le traitement est mis en œuvre pour répondre à une obligation légale.
Si le traitement de vos données à caractère personnel nécessite votre consentement, vous pouvez à tout moment le retirer.
• Droit d’opposition
Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos données à caractère personnel notamment dans les cas suivants :
– Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
– Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
• Droit de gestion des données en cas de décès
Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.
12. Visiteurs mineurs
Des mineurs peuvent accéder aux informations de notre site. Cependant, le traitement des données à caractère personnel d’un mineur fondé sur le consentement n’est licite, par principe, que si l’enfant est âgé d’au moins 15 ans. A défaut de remplir cette condition d’âge minimum, le consentement du titulaire de l’autorité parentale ou du gardien du mineur doit être obtenu.
13. Sécurité
ROIBTEC Inc. s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et technologiques adéquates afin de protéger vos données personnelles (accès non autorisés, illégaux, divulgation, perte ou destruction).
Dans le cas où un accès non autorisé serait constaté, ROIBTEC Inc. s’engage à vous notifier dans les plus brefs délais, afin d’en limiter au maximum les impacts et préjudices.
14. Contact
Toute question ou réclamation relative à la présente peut être adressée :
– en utilisant le formulaire de contact disponible sur le site ;
– par e-mail à l’adresse : [email protected] ;
– par téléphone au (1) 604-398-3995.
COOKIES ET AUTRES TRACEURS
Lors de votre première connexion sur le site web ROIBTEC.COM, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés “cookies”.
La présente politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur les cookies en général, l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.
Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.
1. Informations générales relatives aux cookies
Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d’un utilisateur et associé à un domaine web (soit, dans la majorité des cas à l’ensemble des pages d’un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.
Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc.
Il existe plusieurs types de cookies :
Les cookies “nécessaires”, internes, permettent d’enregistrer des informations entre deux consultations d’un même site web sur un même appareil. Ils permettent d’enregistrer un panier d’achat, des identifiants de connexion ou encore des éléments de personnalisation de l’interface. Ils ne requièrent pas de consentement de la part de l’utilisateur.
Les cookies “statistiques” permettent de suivre les actions d’un internaute sur un site web. Lorsque les statistiques sont anonymes (c’est-à-dire ne permettent pas de retrouver une personne), le consentement de l’utilisateur n’est pas nécessaire.
Les cookies “internes” ou “first-party” sont déposés par le site consulté. Ils peuvent être déposés en plus des cookies nécessaires et peuvent être utilisés pour collecter des données personnelles, suivre le comportement de l’utilisateur et servir à des finalités publicitaires.
Les cookies dits “tiers”, “tierce partie” ou “third party” sont des cookies déposés par (ou pour) un site B (souvent une régie publicitaire) sur un site A : cela permet au site B de voir quelles pages ont été visitées sur le site A par un utilisateur et de collecter des informations sur lui.
L’information stockée sur le terminal est théoriquement limitée au domaine en cours de visite. En pratique, ce n’est pas toujours le cas pour les cookies “first-party” déposés par le domaine principal. En effet, les pages web peuvent intégrer des contenus venant d’autres domaines.
2. Informations générales sur les cookies présents sur le site ROIBTEC.COM
ROIBTEC Inc., en tant qu’éditeur du présent site, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous une liste de différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site ROIBTEC.COM, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.
Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d’accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.
ROIBTEC Inc. utilise des cookies pour :
– Vous identifier lorsque vous vous connectez à son site ;
– Réunir des informations pour adresser des publicités adaptées à vos intérêts ;
– Collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur son site Internet et identifier les pages visitées le plus souvent, qui sont utilisées à des fins marketing et de planification des ressources ;
– Déterminer si les visiteurs s’adaptent facilement aux modifications pouvant être apportées à son site Internet.
Les informations collectées par les cookies employés sont les suivantes :
– Adresse IP ;
– Système d’exploitation (OS) ;
– Pages visitées et requêtes ;
– Heure et jour de connexion.
Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.
Les cookies exemptés de consentement
Certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site Internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.
Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par ROIBTEC Inc.
Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
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De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment GOOGLE ANALYTICS), les cookies publicitaires (auxquels ROIBTEC Inc. n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).
Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site ROIBTEC.COM.
Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site ROIBTEC.COM :
o Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible (uniquement en anglais) à partir du lien suivant : https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA
Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié en ligne, notamment par l’intermédiaire d’un “bouton” applicatif de partage selon le réseau social concerné.
Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site ROIBTEC.COM :
o Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
o LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR
o Twitter, dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l’utilisation des cookies ainsi que la politique d’utilisation des cookies : https://support.twitter.com/articles/20170518#
o YouTube, dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr,
mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/
La durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans votre terminal. Une durée de 6 mois est prévue pour la durée de conservation de votre choix, qu’il s’agisse d’un consentement ou d’un refus. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Votre consentement devra donc être renouvelé à l’issue de ce délai.
3 Configuration de vos préférences sur les cookies
Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies.
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
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Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.
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